arrêté du 31 JUILLET 2017 – J.O. du 17-8-2017 : Enseignement adapté Classes de sections d’enseignement général et professionnel adapté : modification

arrêté du 24 avril 2017 – circulaire 2017-076 : Enseignement adapté
Les établissements régionaux d’enseignement adapté

circulaire du 28 octobre 2015 – circulaire 2015-176 : Enseignement adapté
Sections d’enseignement général et professionnel adapté

arrêté du 21 octobre 2015 – J.O. du 24-10-2015 et du 25-10-2015
Classes des sections d’enseignement général et professionnel adapté
Voir aussi la version modifiée par l’arrêté du 31 juillet 2017.