arrêté du 31 JUILLET 2017 – J.O. du 17-8-2017 : Enseignement adapté Classes de sections d’enseignement général et professionnel adapté : modification

arrêté du 24 avril 2017 – circulaire 2017-076 : Enseignement adapté
Les établissements régionaux d’enseignement adapté

circulaire du 28 octobre 2015 – circulaire 2015-176 : Enseignement adapté
Sections d’enseignement général et professionnel adapté

arrêté du 21 octobre 2015 – J.O. du 24-10-2015 et du 25-10-2015
Classes des sections d’enseignement général et professionnel adapté
Voir aussi la version modifiée par l’arrêté du 31 juillet 2017.

Décret n° 2005-11 du 6 janvier 2005 fixant les conditions techniques d’organisation et de fonctionnement des instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques

Arrêté du 2 avril 2009 – J.O. du 9 avril 2009
Établissements : Création et organisation d’unités d’enseignement dans les établissements et services médico-sociaux ou de santé

Circulaire n° 91-303 du 18 novembre 1991 : Scolarisation des enfants et adolescents accueillis dans les établissements à caractère médical, sanitaire ou social

Circulaire n° 98-151 du 17 juillet 1998 : Assistance pédagogique à domicile en faveur des enfants et adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période

B.O. n°34 du 18 septembre 2003 : Enfants et adolescents atteints de troubles de santé _ Accueil en collectivité des enfants et des adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période